1 – Édition du site Restaurant
Restaurant Les Agapes à La Sentinelle – Valenciennes
(Zone Commerciale Leroy Merlin, en face de l’incroyable, à côté de Dafy Moto)
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.restaurant-les-agapes.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Site édité par : Les Agapes Bar – Brasserie – Contact : contact@restaurant-les-agapes.com
Adresse : Rue des Vignes – 59174 La Sentinelle (France).
Identification de l’entreprise : “Restaurant Les Agapes”, « Les Agapes Bar – Brasserie » ou RESTAURANT LES AGAPES SARL au capital social de 10 000 € – SIREN : 81781155700013 – RCS de Valenciennes (France)
Directeur de la publication : M. Eric Chopard .
Hébergeur : PlanetHoster 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1 – Téléphone : +1 855-774-4678
Délégué à la protection des données : M. Eric Chopard : contact@restaurant-les-agapes.com
Webdesign : CERES GLOBAL europe.webagency@gmail.com
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Le Restaurant Les Agapes est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons, ou tout élément matériel ou immatériel de sa propriété.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie. Conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Le Restaurant Les Agapes à Valenciennes ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site présent site web. Vous naviguez vers tout lien ou contenu, téléchargez tout contenu à vos risques et périls. Aussi nous vous invitons à la plus grande vigilance. Ne communiquez en aucun cas des informations personnelles, sensibles ou bancaires. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
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Le cas échéant, Le Restaurant Les Agapes se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.restaurant-les-agapes.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre DPO (Délégué à la Protection des Données à l’adresse email suivante : contact@restaurant-les-agapes.com.
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Santé et allergènes
Conformément à l’article Article R412-15 du code de la consommation, votre restaurant met à votre disposition les renseignements relatifs aux produits potentiellement allergènes qu’il utilise.
Quels sont les 14 allergènes à déclaration obligatoire ?
Les allergènes sont des protéines, sauf les sulfites.
- Céréales contenant du gluten (blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut), et produits à base de ces céréales.
- Fruits à coque (amandes, noisettes, noix, noix de cajou, pécan, macadamia, du Brésil, du Queensland, pistaches) et produits à base de ces fruits.
- Crustacés et produits à base de crustacés.
- Céleri et produits à base de céleri.
- Œufs et produits à base d’œufs.
- Moutarde et produits à base de moutarde.
- Poissons et produits à base de poissons.
- Soja et produits à base de soja.
- Lait et produits à base de lait (y compris de lactose).
- Anhydride sulfureux et sulfites en concentrations de plus de 10mg/kg ou 10mg/l.
- Graines de sésame et produits à base de graines de sésame.
- Lupin et produits à base de lupin
- Arachides et produits à base d’arachide
- Mollusques et produits à base de mollusques
Votre restaurant tient à disposition un catalogue de produits pour vous permettre de consommer en fonction de vos exigences et préférences alimentaires.
Vous vous engagez à nous signaler avant toute commande ou consommation de produits d’éventuelles allergies ou intolérances alimentaires. Nous vous invitons à la plus grande vigilance. Vous vous engagez à nous prévenir dès votre arrivée dans nos locaux et dans tous les cas avant toute réservation ou commande de plats et/ou denrées. Qu’elles soient consommées sur place ou à emporter.
6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Vous vous engagez à utiliser notre site de manière non frauduleuse et à ne pas dénigrer nos produits ou services.
Tout litige en relation avec nos services et/ou avec l’utilisation du site https://restaurant-les-agapes.com est soumis exclusivement au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Valenciennes en France.
Nous restons à votre écoute pour toute demande complémentaire concernant nos services.
Mise à jour 23/08/2023